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Marques déposées par monsieur MAGNARD Stéphane
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yellow-drones
Marque enregistrée - Marque en vigueur

yellow-drones
M. MAGNARD Stéphane, Agissant pour le compte de la société YELLOW DRONES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4305686
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026
yellow-drones de MAGNARD Stéphane

Présentation de la marque yellow-drones

Déposée le 10 octobre 2016 par monsieur MAGNARD Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « yellow-drones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur MAGNARD Stéphane domicilié(e) 68 rua Indiana Cosme Velho, 22241-250 RIO DE JANEIRO - Brésil.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gug Pascal domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque yellow-drones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque yellow-drones arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.


M. MAGNARD Stéphane, Agissant pour le compte de la société YELLOW DRONES en cours de formation - 68 rua Indiana Cosme Velho, 22241-250 RIO DE JANEIRO - Brésil


M. Gug Pascal - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 août 2017 - Rejet partiel n°705695 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03

Inscription le 29 décembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°714269 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Machines-outils ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.