Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-MONTET
MAGNAN Philippe

Numéro de dépôt :
1586028
Date de dépôt :
26/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2000

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-MONTET

Déposée le 26 mars 1990 par MAGNAN Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-MONTET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAGNAN Philippe, domicilié(e) "LE MONTET", 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES - France.

La marque CHATEAU HAUT-MONTET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-MONTET est expirée depuis le 26 mars 2000.

MAGNAN Philippe a également déposé les autres marques suivantes : A CUPULATTA


MAGNAN Philippe - "LE MONTET", 33220 SAINT ANDRE ET APPELLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU HAUT-MONTET