Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTABEILLE ROYALE
MAGISTER HOLDING S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99827314
Date de dépôt :
02/12/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2009

Présentation de la marque PHYTABEILLE ROYALE

Déposée le 2 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MAGISTER HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTABEILLE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAGISTER HOLDING domicilié(e) 61, Avenue de la Gare, L 1611 LUXEMBOURG, G.D.L. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Xavier FAUQUE - France.

La marque PHYTABEILLE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTABEILLE ROYALE est expirée depuis le 2 décembre 2009.

MAGISTER HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LES LABORATOIRES FLORE et SANTÉ S.A. Plantes et Produits Naturels , ENERGÉTIC FARM Laboratoires S.A. Plantes et Produits Naturels. , ARTISQUALE , ENERGY FARM CONCEPT EFC CERTIFIED QUALITY , FLORYANE


MAGISTER HOLDING S.A. (S.A.) - 61, Avenue de la Gare, L 1611 LUXEMBOURG, G.D.L. - France


Mr Xavier FAUQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Complément alimentaire à usage médical. Complément alimentaire à usage non médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.