Déposée le 14 avril 2011 par monsieur MAGIN Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO NET Propreté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est monsieur MAGIN Xavier domicilié(e) 13, Lotissement Les Hauts de Sable Blanc - 97231 - LE ROBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” domicilié(e) 425, Rue Clément Ader Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France.
La marque BIO NET Propreté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO NET Propreté est expirée depuis le 14 avril 2021.
Monsieur MAGIN Xavier - 13, Lotissement Les Hauts de Sable Blanc - 97231 - LE ROBERT - France
Cabinet “ JURISTES-CONSEILS SABLIERE ” - 425, Rue Clément Ader Bâtiment B - 27000 - EVREUX - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Produits de nettoyage pour sols, tapis, capitonnages, tissus, surfaces de travail et murs ; produits de nettoyage sous forme liquide pour appareils de nettoyage de sols, tapis et autres revêtements de sols, surfaces de travail et murs ; agents moussants et démoussants pour appareils de nettoyage de sols, tapis et autres revêtements de sols, surfaces de travail et murs ; produits pour éliminer les saletés et les odeurs des sols, tapis, capitonnages, tissus, surfaces de travail et murs ; produits détachants pour tapis, capitonnages et tissus ; shampooings, cirage et cires pour sols.
Services de nettoyage, de lavage, de décapage et d'entretien de bâtiments, d'édifices (surfaces extérieures), de locaux administratifs, commerciaux, industriels, collectivités et logements, de bureaux, d'entrepôts, de magasins, de moyenne et grande surface, de sols, de toitures, de façades, de parkings, de fenêtres ; lavage et nettoyage de toutes vitreries en toutes hauteurs ; désinfection ; dératisation, désinsectisation autres que dans l'agriculture ; service de nettoyage réalisant tous types de prestations afin de maintenir ou mettre en propreté tous types de surfaces, locaux, équipements, et matériel de production ; mise en état après travaux ou sinistres ; lavage haute-pression ; dépoussiérage de charpentes, traitement anti-mousse et hydrofuge.
Evacuation de déchets divers.
Décapage de carrelages et de revêtements.
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