Marque expirée - Marque en non vigueur

ACALICE
MAGIER DAN

Numéro de dépôt :
3690284
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
ACALICE de MAGIER DAN

Présentation de la marque ACALICE

Déposée le 10 novembre 2009 par MAGIER DAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACALICE »

Le déposant est MAGIER DAN domicilié(e) 2 AVENUE LEOPOLD SEDAR SENGHOR - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A COMPTA CONSEIL domicilié(e) 17 RUE EUGENE VOISIN - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACALICE est expirée depuis le 10 novembre 2019.


MAGIER DAN - 2 AVENUE LEOPOLD SEDAR SENGHOR - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


A COMPTA CONSEIL - 17 RUE EUGENE VOISIN - 94340 - JOINVILLE LE PONT - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.