Déposée par voie électronique le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGIC TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DU SOLEIL TOUTE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGIC TV domicilié(e) 42 Rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 567 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque DU SOLEIL TOUTE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGIC TV, Société à Responsabilité Limitée - 42 Rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France - SIREN 390567030
PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques compacts ; disques optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; affiches ; cartes postales, dessins ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ; crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;
Programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision et cinématographiques (par câbles, satellite, voie hertzienne) ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; radiodiffusion ;
Services d'éducation, de divertissement ; services de divertissements télévisés, cinématographiques, radiophoniques et théâtraux ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de clubs de divertissement ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; location d'enregistrements sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; exploitation de salles de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ; services d'artistes de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ; représentations théâtrales ; réservation de places pour le spectacle ; organisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, production de programmes de radio et de télévision, de films et de spectacles, production de musiques et spectacles sur cassettes vidéo et audio et sur disques vidéo et audio, de divertissement radiophonique, télévisé, cinématographique et théâtrale, représentation de spectacles de jeux, divertissement télévisé faisant participer les spectateurs par téléphone.
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