Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence
MAGHAKIAN SYLVIE

Numéro de dépôt :
3776882
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence de MAGHAKIAN SYLVIE

Présentation de la marque Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence

Déposée le 25 octobre 2010 par MAGHAKIAN SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est MAGHAKIAN SYLVIE domicilié(e) 41 BOULEVARD DU NORD - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGHAKIAN SYLVIE domicilié(e) 41 BOULEVARD DU NORD - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confrérie des Trufficulteurs et Rabassiers de Provence est expirée depuis le 25 octobre 2020.

MAGHAKIAN SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANTS DE PROVENCE , LABORATOIRE BIOVERDON , Secrets d'Orient , AREVIK


MAGHAKIAN SYLVIE - 41 BOULEVARD DU NORD - 13012 - MARSEILLE - France


MAGHAKIAN SYLVIE - 41 BOULEVARD DU NORD - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservés, congelés, séchés et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives noires de la ; Vallée des Baux de Provence », gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles bénéficiant des appellations d'origines protégées suivantes : « Huile d'Olive d'Aix en Provence », « Huile d'Olive de Haute Provence », « Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence » et graisses comestibles (à l'exception des huiles), graisses alimentaires (à l'exception des huiles), beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Champignons conservés, truffes conservées, beurre, huiles bénéficiant des appellations d'origines protégées suivantes : « Huile d'Olive d'Aix en Provence », « Huile d'Olive de Haute Provence », « Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence », fromage, charcuteries élaborés à base de truffes ; jus de truffes ».

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat » olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux de Provence », produits agricoles (à l'exception des olives), horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages, truffes fraiches, champignons frais.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.