Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIABLE
M. MAGGIORI Claude

Numéro de dépôt :
93465084
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque LE DIABLE

Déposée le 21 avril 1993 par monsieur MAGGIORI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur MAGGIORI Claude domicilié(e) 6 rue Franche Comté, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François STEFANAGGI Avocat à la Cour - France.

La marque LE DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIABLE est expirée depuis le 21 avril 2003.

MAGGIORI Claude a également déposé les autres marques suivantes : EXPORAMA , PALACE , "FAUT PAS ROUGIR!" , ZAPPING TV , MEDIAMANIA


M. MAGGIORI Claude - 6 rue Franche Comté, 75006 PARIS - France


Me François STEFANAGGI Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Produits de l'imprimerie Prospectus, publication, revues, livret, billetterie, presse Diffusion de programme de télévision Emissions télévisées, télévision par câble, radiodiffusion, information Production films - bandes vidéographiques - divertissement radio télévision - production de spectacles Edition de livres - de revues - organisation de concours - éducation - divertissement * "Tous ces produits et services n'ayant aucun rapport avec l'aspect religieux et mystique du Diable"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.