Marque expirée - Marque en non vigueur

CONVERTEAM
MAGENTA PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3410655
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
CONVERTEAM de MAGENTA PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CONVERTEAM

Déposée le 16 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGENTA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERTEAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGENTA PARTICIPATIONS domicilié(e) ayant son siège 9, rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 832 638 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS domicilié(e) 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERTEAM est expirée depuis le 16 février 2016.

MAGENTA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CONVERTEAM The Power conversion company , CONVERTEAM


MAGENTA PARTICIPATIONS Société par actions simplifiée - ayant son siège 9, rue Ampère,91345 MASSY - 91345 - France - SIREN 477832638


Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS - 46 Rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444516 - Publication au BOPI 2006-11-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Inscription le 13 août 2008 - Changement d'adresse n°479452 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 9 mars 2009 - Gage constitué n°492420 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 24 juin 2010 - Gage radié n°526495 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-24

Moteurs et générateurs électriques ; générateurs électrochimiques ; générateurs magnétohydrodynamiques ; turbines ; turbocompresseurs pour machines à combustion interne ; appareils d'automation et de contrôle du procès de compression de pétrole, de gaz, des produits gazeux et d'aire liquide pour raffineries de pétrole et usines à gaz et leurs pièces ; robots industriels. Dynamos, alternateurs. Pièces détachées des machines précitées. Systèmes de transformation d'énergie électrique en énergie mécanique, à savoir moteurs, transformateurs, convertisseurs et variateurs.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, et plus généralement de toute autre forme d'énergie y compris d'énergie mécanique. Câbles, conduites, transformateurs ; transformateurs électriques, interrupteurs électriques, disjoncteurs, fusibles, para surtensions ; relais ; compensateurs de puissance réactive ; condensateurs électriques, bobines électriques, convertisseurs et inverseurs électriques ; éléments semi-conducteurs ; compteurs électriques. Accumulateurs et piles électriques ; piles à combustibles ; cryostats ; chargeurs ; composants électroniques ; semi-conducteurs ; circuits imprimés ; tubes électroniques ; conducteurs électriques ; fils et câbles de communication et de transport d'énergie ; gaines et manchons de jonction pour câbles électriques, fils d'identification et gaines d'identification pour fils électriques ; matériels de soudure ; matériel pour la protection cathodique ; canalisations électriques ; sous-stations, tableaux, panneaux de contrôle et de commande, stations décentralisées de production d'énergie ; équipement haute tension, à savoir, disjoncteurs, sectionneurs, parafoudres, réducteurs de mesure de toutes tensions et de tous types (y compris optoélectroniques) pour postes intérieurs, extérieurs ou postes sous enveloppe métallique (postes blindés) ; équipement moyenne et basse tension, à savoir, tableaux et postes de transformation, interrupteurs, sectionneurs, contacteurs, parafoudres, disjoncteurs, fusibles, ; transformateurs, prises de courant ; commutateurs ; boîtiers de dérivation ; réducteurs de mesure ; coupe-circuit, convertisseurs statiques et tournants ; convertisseur d'énergie ; résistances électriques ; rhéostats ; condensateurs, aimants ; canalisations préfabriquées ; conducteurs électriques en tous métaux ; matériel électroménager ; balances ; thermostats ; membranes ; relais, à savoir relais télécommandés, relais électriques ; matériels et équipements de conversion d'énergie électrique.Construction, entretien et réparation d'installations pour la production, transport et distribution d'électricité, d'énergie, d'installations industrielles, de robots industriels, de turbocompresseurs pour machines à combustion interne, de systèmes d'installation de bâtiments, de dispositifs électriques pour navires et puits de forage offshore. Construction ; entretien, réparation ; services d'installation (mise en oeuvre), d'exploitation (mise en service), et de maintenance de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie ; location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de la mécanique, du nucléaire et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie, réalisation de projets d'infrastructures de production, transformation, distribution et de transport d'énergie ; exploitation (mise en service) et gestion (entretien et réparation) de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie.Services d'ingénieurs ou de spécialistes. Conception d'installations dans le domaine de la production, transformation, transport, distribution et utilisation industrielle d'énergie. Recherche scientifique et industrielle ; location, étude de projets techniques relatifs à tous appareils, à tous matériels et à toutes machines se rapportant aux domaines de l'électrotechnique, de l'électronique, de la mécanique, du nucléaire, de l'électrochimie et de la production, transformation, distribution et transport d'énergie ; évaluations, estimations, recherches et rapports d'ingénieurs ; ingénierie, conception, élaboration et suivi des projets clés en main d'infrastructures de production, transformation, distribution et transport d'énergie ; contrôle de puits de pétrole et plateforme offshore ; contrôle de qualité ; consultation en matière de sécurité, location de tous appareils, de tous matériels, de toutes machines électrotechniques, électroniques et électrochimiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.