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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGELLAN
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SPLIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPLIT
MAGELLAN SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Palais d'Hiver

Numéro de dépôt :
3842282
Date de dépôt :
29/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2021
SPLIT de MAGELLAN

Présentation de la marque SPLIT

Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPLIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGELLAN domicilié(e) 149 boulevard Bataille de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 159 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPLIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPLIT est expirée depuis le 29 juin 2021.

MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes : MAGELLAN , BONOBO , BONOBO , AS WE ARE , ALBIRAL , CARAVEL , BONOBO , Magellan , Espèce en voie d'évolution , BONOBO


MAGELLAN SAS, Société par Actions Simplifiée, Le Palais d'Hiver - 149 boulevard Bataille de Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 430159947


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 7 avril 2015 - Gage constitué n°646128 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

Logiciel permettant les traitements électroniques, informatiques et télématiques des transactions par cartes bancaires et privatives ; logiciel permettant les traitements électroniques, informatiques et télématiques de paiements à plusieurs échéances ; logiciels de cryptage des transactions électroniques sécurisées ; logiciels permettant le traitement de transactions électroniques sécurisées à plusieurs échéances ; matériel informatique et logiciels pour sécuriser et permettre la réalisation des transactions de paiement par voie électronique ; logiciel de paiement en ligne. ;

Service de paiement électronique sécurisé effectué au moyen d'une carte bancaire ; service de paiement électronique sécurisé, fractionné et échéancé, effectué au moyen d'une carte bancaire ; services de paiement électronique ; services de paiement automatisé ; fourniture de services de paiement électronique y compris services de transfert de fonds électroniques et services de transaction en ligne ; transactions financières par réseaux électroniques ; services de paiement fournis sur l'Internet et autres réseaux de communication ; services bancaires et financiers rendus dans le domaine des moyens de paiement. ;

Service d'installation et de maintenance de logiciel.