Déposée le 2 janvier 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGELLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BO NOBO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAGELLAN domicilié(e) Zac de la Moinerie, 10, Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 061 304 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral domicilié(e) 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France.
La marque BO NOBO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGELLAN, Société par actions simplifiée - Zac de la Moinerie, 10, Impasse du Grand Jardin - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 443061304
HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral - 106, rue la Boétie - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Inscription le 13 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560535 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-13
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2017 n°2653947 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-06
Savons, savonnettes, produits de parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, laits et huiles de toilette, désodorisants à usage personnel, préparations cosmétiques et sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, shampooings, rouge à lèvres, mascara, fards, produits de maquillage et de démaquillage, laques pour les ongles et pour les cheveux, dentifrices.
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), boîtes en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cadrans solaires, coffrets à bijoux (en métaux précieux), bijoux de fantaisie, breloques, broches (bijouterie), colliers, bracelets, épingles de cravattes, écrins en métaux précieux, fixe-cravates, horloges, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, réveille-matin, statues en métaux précieux.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; journaux et périodiques, livres, bandes dessinées ; matériels publicitaires en papier ou en carton ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques, plume, stylos a plume, porte-plumes, encriers, portes-mines, crayons, coupe-papier, à l'exception des articles en métaux précieux, agendas, sous-main, calendriers, bloc notes, gommes, règles, boîtes en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; drapeaux en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier, nappes en papier ; sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques].
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières [cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres, sacs et trousses de voyage, coffrets destines à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” malles, mallettes, cartables, serviettes et porte-documents, valises, porte-cartes, portefeuilles et porte-monnaie, porte-monnaie en métaux précieux, sacs à dos, sacs à main ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (a l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, couvre-lits, dessus de lit, draps, enveloppes de matelas, essuie mains en matières textiles, gants de toilette, housses pour coussins, nappes (non en papier), plaids, taies d'oreillers, rideaux en matières textiles ou en matière plastique, serviettes de table en matière textile, serviettes de toilettes en matières textiles, gants de toilette.
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête, bérets, bottes, bretelles, caleçons, casquettes, robes de chambre, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, ceintures (habillement), combinaisons (vêtements), costumes, culottes, écharpes, espadrilles, foulards, fourrures, gabardines, gilets, imperméables, linge de corps, maillots, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs de bain, pull-overs, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, slips, sous-vêtements, tricots, vareuses, vestes, visières (chapellerie), gants (habillement).
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire, services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; agences d'information commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; transcription de communications.
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