Présentation de la marque LA CONSTRUCTION ZERO ENERGIE
Déposée le 17 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CONSTRUCTION ZERO ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGE domicilié(e) 3 Charles TELLIER Zone de la Folie - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 920 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGE domicilié(e) 3 Charles TELLIER Zone de la Folie - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France.
La marque LA CONSTRUCTION ZERO ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAGE, SARL - 3 Charles TELLIER Zone de la Folie - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France - SIREN 498920867
MAGE - 3 Charles TELLIER Zone de la Folie - 85310 - LA CHAIZE LE VICOMTE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction de routes, de ponts ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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