Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO ACCESSIBLE
MAGAUD Laurence, Agissant pour le compte de la société BIO ACCESSIBLE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3663767
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
BIO ACCESSIBLE de MAGAUD Laurence

Présentation de la marque BIO ACCESSIBLE

Déposée le 10 juillet 2009 par MAGAUD Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO ACCESSIBLE »

Le déposant est MAGAUD Laurence, Agissant pour le compte de la société BIO ACCESSIBLE en cours de formation domicilié(e) 49 rue du Forez - 42660 - SAINT GENEST MALIFAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGAUD Laurence domicilié(e) 49 rue du Forez - 42660 - SAINT GENEST MALIFAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO ACCESSIBLE est expirée depuis le 10 juillet 2019.


MAGAUD Laurence, Agissant pour le compte de la société BIO ACCESSIBLE en cours de formation - 49 rue du Forez - 42660 - SAINT GENEST MALIFAUX - France


MAGAUD Laurence - 49 rue du Forez - 42660 - SAINT GENEST MALIFAUX - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant des produits bio ou écologiques, ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant des produits bio ou constitués à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.