Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DESSOUS
MAGASIN C - DESSOUS - SARL WIZZ

Numéro de dépôt :
97672789
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque C DESSOUS

Déposée le 3 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGASIN C - DESSOUS - WIZZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « C DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAGASIN C - DESSOUS - WIZZ domicilié(e) 63 RUE NATIONALE, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 910 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAMIDIAUX HARRY - France.

La marque C DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DESSOUS est expirée depuis le 3 avril 2007.


MAGASIN C - DESSOUS - SARL WIZZ - 63 RUE NATIONALE, 37000 TOURS - France - SIREN 401910518


Mr LAMIDIAUX HARRY - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311358 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Tissus. Vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.