Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES POSSIBLES
Mme. MAGALIE CHOUVION, Agissant pour le compte de la société "LA MAISON DES POSSIBLES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4009367
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
LA MAISON DES POSSIBLES de MAGALIE CHOUVION

Présentation de la marque LA MAISON DES POSSIBLES

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par madame MAGALIE CHOUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES POSSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est madame MAGALIE CHOUVION domicilié(e) LA TANNERIE, 10 RUE DE LA TANNERIE - 29600 - PLOURIN-LES-MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MAGALIE CHOUVION domicilié(e) LA TANNERIE, 10 RUE DE LA TANNERIE - 29600 - PLOURIN-LES-MORLAIX - France.

La marque LA MAISON DES POSSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES POSSIBLES est expirée depuis le 3 juin 2023.


Mme. MAGALIE CHOUVION, Agissant pour le compte de la société "LA MAISON DES POSSIBLES" en cours de formation - LA TANNERIE, 10 RUE DE LA TANNERIE - 29600 - PLOURIN-LES-MORLAIX - France


Mme. MAGALIE CHOUVION - LA TANNERIE, 10 RUE DE LA TANNERIE - 29600 - PLOURIN-LES-MORLAIX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609669 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.