Marque enregistrée - Marque en vigueur

la Ti'Bio d'Aire
Madame magali savaton

Numéro de dépôt :
4620298
Date de dépôt :
03/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2030
la Ti\'Bio d\'Aire de magali savaton

Présentation de la marque la Ti'Bio d'Aire

Déposée par voie électronique le 3 février 2020 par madame magali savaton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la Ti'Bio d'Aire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est madame magali savaton domicilié(e) 4 le parc de la thibaudière - 37120 - courcoue - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la tibiodaire, Madame magali savaton domicilié(e) 4 le parc de la thibaudière - 37120 - courcoue - France.

La marque la Ti'Bio d'Aire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Ti'Bio d'Aire arrivera à expiration en date du 3 février 2030.


Madame magali savaton - 4 le parc de la thibaudière - 37120 - courcoue - France


la tibiodaire, Madame magali savaton - 4 le parc de la thibaudière - 37120 - courcoue - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Viande ; huiles à usage alimentaire ; charcuterie ; conserves de viande : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine ; préparations faites de céréales : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.