Costume-sur-Seine
Présentation de la marque Costume-sur-Seine
Déposée par voie électronique le 16 octobre 2014 par madame Magali Frappé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Costume-sur-Seine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Costume-sur-Seine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Costume-sur-Seine est expirée depuis le 16 octobre 2024.
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06