Marque enregistrée - Marque en vigueur

MISS RAINBOW
Madame magali dubreuil

Numéro de dépôt :
4588368
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
MISS RAINBOW de magali dubreuil

Présentation de la marque MISS RAINBOW

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par madame magali dubreuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MISS RAINBOW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est madame magali dubreuil domicilié(e) 2330 Chemin d'Escudié - 82000 - Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Jolies Pepettes, Madame DUBREUIL MAGALI domicilié(e) 2330 Chemin d'Escudié - 82000 - Montauban - France.

La marque MISS RAINBOW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS RAINBOW arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

magali dubreuil a également déposé les autres marques suivantes : Les Jolies Pépettes , LES CHICS TYPES


Madame magali dubreuil - 2330 Chemin d'Escudié - 82000 - Montauban - France


Les Jolies Pepettes, Madame DUBREUIL MAGALI - 2330 Chemin d'Escudié - 82000 - Montauban - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Inscription le 6 juillet 2020 - Rejet partiel n°790063 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-06

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques).