Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DU CHAMP GRISON
Madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE

Numéro de dépôt :
99817190
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque LA FERME DU CHAMP GRISON

Déposée le 13 octobre 1999 par madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA FERME DU CHAMP GRISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE domicilié(e) 6 place de l'Eglise, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE - France.

La marque LA FERME DU CHAMP GRISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU CHAMP GRISON est expirée depuis le 13 octobre 2009.


Madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE - 6 place de l'Eglise, 18240 SAVIGNY EN SANCERRE - France


Madame Magali COLMAIRE-DOMERGUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places pour les spectacles. Services d'agriculture. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.