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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Magali Clément
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pomélice
Marque expirée - Marque en non vigueur

pomélice
Magali Clément SARL

Numéro de dépôt :
3579165
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/06/2018
pomélice de Magali Clément

Présentation de la marque pomélice

Déposée le 2 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Magali Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « pomélice »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Magali Clément domicilié(e) 3 Quartier des Cépèdes, Route de Lagne,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 967 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magali Clément SARL domicilié(e) 3 Quartier des Cépèdes, Route de Lagne,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pomélice est expirée depuis le 2 juin 2018.

Magali Clément a également déposé les autres marques suivantes : fruélice


Magali Clément SARL - 3 Quartier des Cépèdes, Route de Lagne,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 414967935


Magali Clément SARL - 3 Quartier des Cépèdes, Route de Lagne,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494285 - Publication au BOPI 2009-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; agrumes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.