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Marques déposées par madame Magali Christiane Raymonde MARROC
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LA FEUILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FEUILLE
Madame Magali Christiane Raymonde MARROC

Numéro de dépôt :
1464948
Date de dépôt :
13/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2008

Présentation de la marque LA FEUILLE

Déposée le 13 mai 1988 par madame Magali Christiane Raymonde MARROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Magali Christiane Raymonde MARROC domicilié(e) veuve DONAT, tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens de Mademoiselle Elodie DONAT Monsieur Baptiste, Eric, Arthur DONAT, tous trois domiciliés 56, Grande Rue, 13370 MALLEMONT (dossier no 2114083) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2114083) - France.

La marque LA FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FEUILLE est expirée depuis le 13 mai 2008.


Madame Magali Christiane Raymonde MARROC - veuve DONAT, tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire des biens de Mademoiselle Elodie DONAT Monsieur Baptiste, Eric, Arthur DONAT, tous trois domiciliés 56, Grande Rue, 13370 MALLEMONT (dossier no 2114083) - France


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2114083) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1998 n°2114083 - Publication au BOPI 1998-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305108 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°253021 - Publication au BOPI 1998-04-14

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200932 - Publication au BOPI 1996-05-06

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