Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par Magali BOURDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETIT TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Magali BOURDON domicilié(e) 17 rue Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magali BOURDON domicilié(e) 17 Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France.
La marque PETIT TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798238.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TOIT est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Magali BOURDON - 17 rue Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France
Magali BOURDON - 17 Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;
Jeux, jouets ;
Restauration de mobilier ;
Décoration intérieure.
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