Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT TOIT
Magali BOURDON

Numéro de dépôt :
3798238
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
PETIT TOIT de Magali BOURDON

Présentation de la marque PETIT TOIT

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par Magali BOURDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Magali BOURDON domicilié(e) 17 rue Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Magali BOURDON domicilié(e) 17 Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France.

La marque PETIT TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT TOIT est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Magali BOURDON - 17 rue Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France


Magali BOURDON - 17 Steffen - 92600 - Asnières sur Seine - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; Papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ;

Jeux, jouets ;

Restauration de mobilier ;

Décoration intérieure.