Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM
Mlle Magali Bein San Sebastian
M. nicolas gaillard

Numéro de dépôt :
4053377
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM de Magali Bein San Sebastian

Présentation de la marque CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par mademoiselle Magali Bein San Sebastian et monsieur nicolas gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Les déposants sont mademoiselle Magali Bein San Sebastian domicilié(e) 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France et monsieur nicolas gaillard domicilié(e) 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas gaillard domicilié(e) 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France.

La marque CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION PATTERN+GRAPHIC DESIGN STUDIO WWW.CONSTELLATION-STUDIO.COM est expirée depuis le 9 décembre 2023.


Mlle Magali Bein San Sebastian - 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France

M. nicolas gaillard - 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France


M. nicolas gaillard - 83 avenue simon bolivar - 75019 - paris - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.