CROSS
Présentation de la marque CROSS
Déposée le 13 octobre 1983 par la société MAG Trademarks LP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROSS est expirée depuis le 13 octobre 2023.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384292 - Publication au BOPI 2004-01-06
Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247497 - Publication au BOPI 2003-08-05
Inscription le 6 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°384293 - Publication au BOPI 2004-01-06
Renouvellement sans limitation n°2024168 - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 11 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610936 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11
Inscription le 11 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610935 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-11
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2542473 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28