Déposée le 23 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BREIZHEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE domicilié(e) 7 quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 616 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque BREIZHEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAG CREPE, SARL - 7 quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France - SIREN 478616303
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, autocollants (articles de papeterie), brochures, cartes de vœux, calendriers, dessins, drapeaux et fanions en papier, enveloppes [papeterie], imprimés, journaux, livres, livrets, plans, tickets [billets], sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, linge de table en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs, bouteilles, marmites, plats, torchons [chiffons] de nettoyage ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ VOLAILLE DE BRETAGNE ” et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ;
Café, thé, cacao, sucre ; farines bénéficiant de l'indication géographique “ Farine de Blé noir de Bretagne ou Gwinizh Brezih ” et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ;
Boissons alcooliques bénéficiant des appellations d'origine contrôlée « Pommeau de Bretagne », « eaux de vie de cidre de Bretagne » et « eaux de vie de Poiré de Bretagne », et bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ou « Cidre Breton » ;
Services de restauration (alimentation) : services de bars – services de traiteurs.
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