Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BREIZHDESIGN
MAG CREPE, SARL
Numéro de dépôt :
3995243
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BREIZHDESIGN
Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BREIZHDESIGN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE domicilié(e) 7 quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 616 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAG CREPE, SARL - 7 quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France - SIREN 478616303
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670390 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, bouteilles, marmites, plats, torchons [chiffons] de nettoyage ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Services de décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de décoration intérieure ; architecture ; services de dessin industriel et graphisme ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restaurants avec vente à emporter ; services de bars ; services de traiteurs.
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