Déposée le 8 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BREIZH TRADING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAG CREPE domicilié(e) 7 Quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 616 303 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque BREIZH TRADING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAG CREPE, SARL - 7 Quai Administrateur en Chef Thomas - 35260 - CANCALE - France - SIREN 478616303
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, autocollants (articles de papeterie), brochures, cartes de voeux, calendriers, dessins, drapeaux et fanions en papier, enveloppes [papeterie], imprimés, journaux, livres, livrets, plans, tickets [billets], sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, linge de table en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, vaporisateurs, bouteilles, marmites, plats, torchons [chiffons] de nettoyage ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir linge de bain [à l'exception de l'habillement], linge de lit, linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles], canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Viande à l'exception des volailles, poisson, volaille bénéficiant de l'indication d'origine protégée « volaille de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne ou Farine de Blé Noir Gwinizh Breizh », pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Agences d'import-export ; publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; traitement administratif des commandes d'achat ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les choisir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de produits alimentaires, de boissons, de produits d'hygiène et de beauté, de produits de parapharmacie, d'articles d'habillement, de chaussures, d'articles de chapellerie, de bijoux, de bagages, d'articles de maroquinerie, de produits multimédia, d'appareils électroménagers, de produits pour l'entretien de la maison, d'articles de cuisine, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de meubles, de produits pour la décoration et l'ameublement intérieur et extérieur de la maison, de tissus et produits textiles pour la maison, de souvenirs, de produits de l'imprimerie.
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