Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MaFranceTODO
/
MA FRANCE L EXCELLENCE FRANCAISE...
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA FRANCE L EXCELLENCE FRANCAISE...
MaFrance, SASU

Numéro de dépôt :
4219253
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MA FRANCE L EXCELLENCE FRANCAISE... de MaFrance

Présentation de la marque MA FRANCE L EXCELLENCE FRANCAISE...

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par MaFranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA FRANCE L EXCELLENCE FRANCAISE... »

Le déposant est MaFranceTODO domicilié(e) La Ravayre - 24250 - Cénac et st Julien - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 972 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MaFrance, Mme. Florence Poulet domicilié(e) La Ravayre - 24250 - Cénac et st Julien - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30


MaFrance, SASU - La Ravayre - 24250 - Cénac et st Julien - France - SIREN 819972315


MaFrance, Mme. Florence Poulet - La Ravayre - 24250 - Cénac et st Julien - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744251 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.