Déposée le 15 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 27 novembre 2024. 1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAFRA domicilié(e) Impasse des Blanchisseuses aux “ Grands Moulins ” - 88000 - EPINAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 568 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet, M. POUPON Michel domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.
La marque VERT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAFRA a également déposé les autres marques suivantes : "MAFRA"
MAFRA, SARL - Impasse des Blanchisseuses aux “ Grands Moulins ” - 88000 - EPINAL - France - SIREN 319568770
Cabinet, M. POUPON Michel - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France
Inscription le 5 septembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175892 - Publication au BOPI 1994-09-05
Publication - Publication au BOPI 1994-13
Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257593 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Renouvellement avec limitation le 27 décembre 2013 n°2547056 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-27
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; terreau. ; Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, pesticides. ; Outils et instruments à main entraînés manuellement, pour le jardinage, l'élevage, le bricolage, le loisir. ; Brouettes métalliques. ; Pots ; pots et bacs à fleurs ; instruments d'arrosage. ; Vêtements de loisirs, de jardinage ; bottes ; imperméables.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VERT JARDIN"