O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ”
Monsieur MAFILLE David Monsieur LAURIER Patrice
Numéro de dépôt :
3352880
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/04/2015
Présentation de la marque O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ”
Déposée le 14 avril 2005 par monsieur MAFILLE David et monsieur LAURIER Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Les déposants sont monsieur MAFILLE David domicilié(e) 61 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France et monsieur LAURIER Patrice domicilié(e) 6 domaine de celac,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M David MAFILLE domicilié(e) 61 Avenue MAGINOT,37100 TOURS - 37100 - France.
La marque O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O Fleurs Ô Naturel “ OFFREZ LA NATURE AU MEILLEUR PRIX ” “ PARCE QUE LA NATURE NOUS OFFRE LE MEILLEUR ” “ PARCE QUE LE BONHEUR SE CULTIVE, FLEURS Ô NATUREL VOUS AIDE A LE CONCEVOIR ” est expirée depuis le 14 avril 2015.
MAFILLE David a également déposé les autres marques suivantes : FLEUREXPERT
Monsieur MAFILLE David - 61 Avenue Maginot,37100 TOURS - 37100 - France
Monsieur LAURIER Patrice - 6 domaine de celac,56230 QUESTEMBERT - 56230 - France
M David MAFILLE - 61 Avenue MAGINOT,37100 TOURS - 37100 - France
Inscription le 21 septembre 2005 - Concession de licence n°418316 - Publication au BOPI 2005-09-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 14 novembre 2011 - Concession de licence n°561865 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561864 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°561866 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Fleurs et plantes artificielles. Couronnes, bouquets, compositions florales et décors floraux en fleurs ou en plantes artificielles. Fleurs et plantes naturelles ou séchées. Couronnes, bouquets, compositions florales et décors floraux en fleurs ou en plantes naturelles ou séchées. Graines(semences), fruits et légumes frais. Papier ; cartons ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; photographie ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux(peinture) encadrés ou non ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) et feuilles pour l'emballage (en papier ou en matière plastique).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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