Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fleurs Ö Naturel "NATURELLEMENT PLUS"
mafille david

Numéro de dépôt :
3227969
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2023
Fleurs Ö Naturel \

Présentation de la marque Fleurs Ö Naturel "NATURELLEMENT PLUS"

Déposée le 15 mai 2003 par mafille david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fleurs Ö Naturel "NATURELLEMENT PLUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est mafille david domicilié(e) 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, david mafille domicilié(e) 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France.

La marque Fleurs Ö Naturel "NATURELLEMENT PLUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fleurs Ö Naturel "NATURELLEMENT PLUS" est expirée depuis le 15 mai 2023.

mafille david a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS Ô NATUREL CREATION , Fleurs Ö Naturel "CREATEUR DE COULEURS"


mafille david - 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France


david mafille - 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France


Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°418315 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45

Inscription le 21 septembre 2005 - Concession de licence n°418316 - Publication au BOPI 2005-09-21

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 14 novembre 2011 - Concession de licence n°561865 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 14 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°561866 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561864 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524630 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12

Fleurs artificielles. produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Fleurs et plantes séchées pour la décoration. Services de jardiniers-paysagistes. Compositions florales, confection de couronnes (art floral).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.