Présentation de la marque FLEURS Ô NATUREL CREATION
Déposée le 19 mars 2003 par mafille david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLEURS Ô NATUREL CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est mafille david domicilié(e) 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, david mafille domicilié(e) 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France.
La marque FLEURS Ô NATUREL CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
mafille david - 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France
david mafille - 28 rue jacques Cartier - 37000 - TOURS - France
Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°418315 - Publication au BOPI 2005-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34
Inscription le 21 septembre 2005 - Concession de licence n°418316 - Publication au BOPI 2005-09-21
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 14 novembre 2011 - Concession de licence n°561865 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°561866 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561864 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2013 n°2524629 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres. Ustensiles et récipients, pour le ménage ou le cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaque). Instruments d'arrosage, arrosoirs, brule parfum, cache pot non en papier, pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux). Fleurs artificielles ; terrariums d'appartements (culture des plantes). Produits agricoles, horticoles ni préparés ni transformés, semences (graines), plantes et fleurs naturelles. Fleurs et plantes séchées pour la décoration. Transmission de commandes florales par réseaux de télécommunication. Communication (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Services de jardiniers-paysagistes, compositions florales. Conféction de couronnes (art floral).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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