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Marques déposées par monsieur MAFFRET SERGE
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DOMAINE DES PLAGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PLAGNES
M. MAFFRET SERGE

Numéro de dépôt :
3980715
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2023
DOMAINE DES PLAGNES de MAFFRET SERGE

Présentation de la marque DOMAINE DES PLAGNES

Déposée le 6 février 2013 par monsieur MAFFRET SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES PLAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur MAFFRET SERGE domicilié(e) 7 Quartier la Font du Pape - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAFFRET SERGE domicilié(e) 7 Quartier la Font du Pape - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

La marque DOMAINE DES PLAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PLAGNES est expirée depuis le 6 février 2023.


M. MAFFRET SERGE - 7 Quartier la Font du Pape - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


M. MAFFRET SERGE - 7 Quartier la Font du Pape - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625453 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-12

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée.