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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAFELEC
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MAFELEC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4339840
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2027
Marque en couleurs, figurative de MAFELEC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAFELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAFELEC domicilié(e) 471 Route de la Cuisinière - 38490 - CHIMILIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 110 445 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339840.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 février 2027.

MAFELEC a également déposé les autres marques suivantes : MAFELEC GROUP , CONTACT BLOCK MAFELEC INSIDE , MAFELEC , MAF , CONTACT BLOCK MAFELEC INTEGRATED , MAF , MAFELEC


MAFELEC, Société par actions simplifiée - 471 Route de la Cuisinière - 38490 - CHIMILIN - France - SIREN 794110445


Cabinet Beau de Loménie, Mme. Juliette BOURRIERES - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; commutateurs ; commutateurs électriques ; appareils électriques de commutation ; composants d'appareils électriques de commutation ; contacts électriques ; blocs de contacts électriques ; étages électriques ; microcontacts électriques ; interrupteurs ; interrupteurs de fin de course ; auxiliaires de commande électronique ; boutons poussoirs ; disjoncteurs ; disjoncteurs électriques ; panneaux de commande ; capteurs de courant et de tension ; appareils et instruments de signalisation ; appareils de signalisation ferroviaire, lumineux ou mécaniques ; feux de circulation ; appareils et instruments de commande électrique et électroniques ; éléments de commande ou de signalisation pour cabines d'aéronefs et pour cabines de véhicules terrestres ; pupitres pour cabines d'aéronefs et pour cabines de véhicules terrestres ; pupitres de commande pour cabines d'aéronefs et pour cabines de véhicules terrestres ;

Feux pour véhicules ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; tableaux de bord pour véhicules ;

Installation, entretien et réparation d'appareils électriques et électroniques ; informations et conseils dans le domaine de l'installation, l'entretien et la réparation d'appareils électriques et électroniques ;

Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des appareils électriques et électroniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine des appareils électriques et électroniques ; étude de projets techniques dans le domaine des appareils électriques et électroniques ; recherches dans le domaine des appareils électriques et électroniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, à savoir d'appareils électriques et électroniques.