Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

au Pétrin d'Ancel
MAFECAT SARL

Numéro de dépôt :
3522517
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
au Pétrin d\'Ancel de MAFECAT

Présentation de la marque au Pétrin d'Ancel

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAFECAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « au Pétrin d'Ancel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAFECAT domicilié(e) 25 RUE DES JARDINS,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 793 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAFECAT domicilié(e) 25 RUE DES JARDINS,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAFECAT SARL - 25 RUE DES JARDINS,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France - SIREN 383793791


MAFECAT - 25 RUE DES JARDINS,66410 VILLELONGUE DE LA SALANQUE - 66410 - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Rejet total n°476551 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.