Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1316298
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
06/11/1994
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1984 par monsieur MAEZELLE Henri-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316298.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAEZELLE Henri-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24346 - Publication au BOPI 1985-52