TRESORS DU TERROIR
Présentation de la marque TRESORS DU TERROIR
Déposée le 1 mars 2011 par la société MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRESORS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DU TERROIR est expirée depuis le 1 mars 2021.
MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23