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Marques déposées par la société MAEYAERT ERIC
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SAVEURS DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DU TERROIR
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
3811020
Date de dépôt :
01/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2021
SAVEURS DU TERROIR de MAEYAERT ERIC

Présentation de la marque SAVEURS DU TERROIR

Déposée le 1 mars 2011 par la société MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société MAEYAERT ERIC domicilié(e) Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 582 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAEYAERT domicilié(e) Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France.

La marque SAVEURS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DU TERROIR est expirée depuis le 1 mars 2021.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Pomfizz' , CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , RUSTY BEAR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT


MAEYAERT ERIC - Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France - SIREN 314582081


SA MAEYAERT - Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine ; cidres, digestifs (à l'exception des eaux de vie) ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie, extraits ou essences alcooliques.