Déposée le 25 septembre 1997 par MAEYAERT ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUSTY BEAR »
Le déposant est MAEYAERT ERIC domicilié(e) DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAEYAERT ERIC - DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France
MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351469 - Publication au BOPI 2007-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23
Cidre. Bière
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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