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Marques déposées par MAEYAERT ERIC
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RUSTY BEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTY BEAR
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
97696653
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017

Présentation de la marque RUSTY BEAR

Déposée le 25 septembre 1997 par MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTY BEAR »

Le déposant est MAEYAERT ERIC domicilié(e) DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTY BEAR est expirée depuis le 25 septembre 2017.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT , COLA GAULOIS


MAEYAERT ERIC - DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France


MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351469) - 60112 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351469 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Cidre. Bière

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.