Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSÉE DE NORMANDIE
Numéro de dépôt :
3683956
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROSÉE DE NORMANDIE
Déposée le 14 octobre 2009 par la société MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSÉE DE NORMANDIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet total n°551352 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20