Marque expirée - Marque en non vigueur

REINETTE DE PICARDIE
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
97690793
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2017

Présentation de la marque REINETTE DE PICARDIE

Déposée le 6 août 1997 par MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINETTE DE PICARDIE »

Le déposant est MAEYAERT ERIC domicilié(e) Rue de la gare,60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2348323) - 60112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC MAEYAERT ETS. MAEYAERT SA domicilié(e) rue de la gare,60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2348323) - 60112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINETTE DE PICARDIE est expirée depuis le 6 août 2017.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , RUSTY BEAR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT


MAEYAERT ERIC - Rue de la gare,60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2348323) - 60112 - France


Monsieur ERIC MAEYAERT ETS. MAEYAERT SA - rue de la gare,60112 MILLY S/THERAIN (dossier no 2348323) - 60112 - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348323 - Publication au BOPI 2007-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Apéritif à base de pomme