Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VERGERS DE LA VARENNE
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
97696658
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017

Présentation de la marque LE VERGERS DE LA VARENNE

Déposée le 25 septembre 1997 par MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERGERS DE LA VARENNE »

Le déposant est MAEYAERT ERIC domicilié(e) RUE DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351468) - 60112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351468) - 60112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VERGERS DE LA VARENNE est expirée depuis le 25 septembre 2017.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , RUSTY BEAR , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT , COLA GAULOIS


MAEYAERT ERIC - RUE DE LA GARE,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351468) - 60112 - France


MONSIEUR ERIC MAEYAERT ETS MAEYAERT SA - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN (dossier no 2351468) - 60112 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351468 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Cidre brut et doux.