Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION
Mr MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
3166655
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2012
GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION de MAEYAERT ERIC

Présentation de la marque GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION

Déposée le 30 mai 2002 par monsieur MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est monsieur MAEYAERT ERIC domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THÉRAIN - 60112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets MAEYAERT S.A. PRODUCTION CIDRES BIERES, Mr Eric MAEYAERT domicilié(e) Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN - 60112 - France.

La marque GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE BIERE H-BEER SPECIALE PRESSION est expirée depuis le 30 mai 2012.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , RUSTY BEAR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT


Mr MAEYAERT ERIC - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THÉRAIN - 60112 - France


Ets MAEYAERT S.A. PRODUCTION CIDRES BIERES, Mr Eric MAEYAERT - Rue de la Gare,60112 MILLY SUR THERAIN - 60112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

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