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Marques déposées par MAEYAERT ERIC
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Domaine D'Hannaches
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine D'Hannaches
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
99793789
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque Domaine D'Hannaches

Déposée le 26 mai 1999 par MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Domaine D'Hannaches »

Le déposant est MAEYAERT ERIC domicilié(e) Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAEYAERT domicilié(e) RUE DE LA GARE - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine D'Hannaches est expirée depuis le 26 mai 2019.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , RUSTY BEAR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS , VERT-GALANT


MAEYAERT ERIC - Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France


SA MAEYAERT - RUE DE LA GARE - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403967 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Cidres Poiré Jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.