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Marques déposées par la société MAEYAERT ERIC
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Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy.
MAEYAERT ERIC

Numéro de dépôt :
3685914
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy. de MAEYAERT ERIC

Présentation de la marque Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy.

Déposée le 22 octobre 2009 par la société MAEYAERT ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy. »

Le déposant est la société MAEYAERT ERIC domicilié(e) Rue de la gare - 60112 - MILLY-SUR-THERAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 582 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cola normand pomme Normandie apple cola Normandy. est expirée depuis le 22 octobre 2019.

MAEYAERT ERIC a également déposé les autres marques suivantes : Pomfizz' , CHAMPOIRE , FESTIVAL , ROSÉ DE NORMANDIE , GRAND PERLE , PALAIS GOURMAND , SAVEURS DU TERROIR , RUSTY BEAR , LE VERGERS DE LA VARENNE , COCKTAIL ROYAL DE WILLIAMS


MAEYAERT ERIC - Rue de la gare - 60112 - MILLY-SUR-THERAIN - France - SIREN 314582081


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660730 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Inscription le 23 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-12-23

Bières, eaux minerales et gazeuse, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou Cidre Normand » ; eaux-de-vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de cidre de Normandie » ; eaux-de-vie de poiré bénéficiant de l'appellation d'origine « Eaux-de-vie de poiré de Normandie » ; apéritifs à base de cidre à appellation d'origine contrôlée « Pommeau de Normandie ».