Marque enregistrée - Marque en vigueur

graines passion
SAS MAEVA

Numéro de dépôt :
4597532
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
graines passion de MAEVA

Présentation de la marque graines passion

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « graines passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAEVA domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - nimes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAEVA / access online, Madame maeva pelloux domicilié(e) 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - nimes - France.

La marque graines passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque graines passion arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

MAEVA a également déposé les autres marques suivantes : ecofreeze


SAS MAEVA - 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - nimes - France


SAS MAEVA / access online, Madame maeva pelloux - 539 avenue Jean Prouvé - 30900 - nimes - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.