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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAEVA REALISATIONS
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MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles
MAEVA REALISATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3936512
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles de MAEVA REALISATIONS

Présentation de la marque MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles

Déposée le 24 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAEVA REALISATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAEVA REALISATIONS domicilié(e) 57 AVENUE DE PLAISANCE - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 513 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAEVA REALISATIONS, Mme SAGNES GISELE domicilié(e) 57 AVENUE DE PLAISANCE - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS MAEVA Constructeur de Maisons Individuelles est expirée depuis le 24 juillet 2022.


MAEVA REALISATIONS, SARL - 57 AVENUE DE PLAISANCE - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 537513350


MAEVA REALISATIONS, Mme SAGNES GISELE - 57 AVENUE DE PLAISANCE - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°599987 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.