Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Tisanes Actives
MAETVA, SARL

Numéro de dépôt :
4296046
Date de dépôt :
01/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2026
Les Tisanes Actives de MAETVA

Présentation de la marque Les Tisanes Actives

Déposée le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAETVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Tisanes Actives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAETVA domicilié(e) 28 avenue Georges Clemenceau - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 341 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAETVA, M. DELHAISE-RAMOND Fabrice domicilié(e) 13 Rue Sainte Cécile, 2éme étage - 75009 - PARIS - France.

La marque Les Tisanes Actives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Tisanes Actives arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.

MAETVA a également déposé les autres marques suivantes : MAETVA , C MON JOUR , maetva , INSTITUT FRANCAIS DE LA GELEE ROYALE , AUTOUR DU CORAIL , MAETVA MARKET , INSTITUT DE LA GELEE ROYALE


MAETVA, SARL - 28 avenue Georges Clemenceau - 68000 - COLMAR - France - SIREN 343341798


MAETVA, M. DELHAISE-RAMOND Fabrice - 13 Rue Sainte Cécile, 2éme étage - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits vétérinaires ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses.