Marque expirée - Marque en non vigueur

La Patine Antiquaire
MAESTRE Marcel
MAESTRE Arlette

Numéro de dépôt :
3408563
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/02/2016
La Patine Antiquaire de MAESTRE Marcel

Présentation de la marque La Patine Antiquaire

Déposée le 7 février 2006 par MAESTRE Marcel et MAESTRE Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Patine Antiquaire »

Les déposants sont MAESTRE Marcel domicilié(e) 26, rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France et MAESTRE Arlette domicilié(e) 26 rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAESTRE Marcel domicilié(e) 26, rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Patine Antiquaire est expirée depuis le 7 février 2016.


MAESTRE Marcel - 26, rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France

MAESTRE Arlette - 26 rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France


MAESTRE Marcel - 26, rue du Val d'Aran,31240 L'UNION - 31240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, commodes, étagères, fauteuils, sièges, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Meubles – glaces (miroirs) – cadres – commodes – étagères – fauteuils – sièges – vaisseliers – vannerie – boîte en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.