Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN
MAESTRACCI Jean-François

Numéro de dépôt :
3210093
Date de dépôt :
17/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
17/02/2013
DESIGN de MAESTRACCI Jean-François

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 17 février 2003 par MAESTRACCI Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est MAESTRACCI Jean-François domicilié(e) chemin saint yriel superieur , les roches choisies,06000 Nice - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAESTRACCI Jean-François domicilié(e) chemin saint yriel superieur , les roches choisies,06000 Nice - 06000 - France.

La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 17 février 2013.

MAESTRACCI Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Enfant ti age le monde de l'enfance


MAESTRACCI Jean-François - chemin saint yriel superieur , les roches choisies,06000 Nice - 06000 - France


MAESTRACCI Jean-François - chemin saint yriel superieur , les roches choisies,06000 Nice - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Meubles. Objets d'art en bois ou matières plastiques. Commodes. Etagères. Fauteuils. Sièges. Literies (à l'exception du linge de lit). Boîtes en bois.